Mentions légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Raison sociale : CHRONO-CAISSE
Statut juridique : SAS
Siège social : 46 Avenue de la paix, 54510 Tomblaine, France
RCS : 851 559 773 Nancy
Capital social : 96 500,00 €
Directeur de la publication : Édouard DEVILLE
Email de contact : contact@chronocaisse.fr
Téléphone : 09.70.82.52.85
Site web : https://www.chrono-caisse.fr
2. Hébergeur du site
Nom : OVH
Adresse : 140, quai du Sartel 59100 ROUBAIX
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels…) sont la propriété exclusive de Chrono-Caisse ou font l'objet d'un droit d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.
L'utilisateur du site est responsable de l'usage qu'il en fait. L'éditeur ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage résultant de son utilisation.
5. Données personnelles
Le site est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité ou gérez vos préférences en matière de cookies via notre bannière Axeptio accessible depuis le lien « Cookies » dans le pied de page.
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer la navigation et mesurer l'audience.
Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences via le lien « Cookies » fourni par Axeptio et présent dans le pied de page du site.
